Introduction
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site modelesexcel.com ainsi que des services et contenus proposés. En naviguant sur notre site et en téléchargeant nos modèles, vous acceptez sans réserve ces conditions.
Champ d’application
Ces CGU s’appliquent à tous les contrats et interactions conclus entre l’éditeur de modelesexcel.com et les utilisateurs du site, que ce soit à titre gratuit ou payant.
Services proposés par modelesexcel.com
Nous mettons à disposition des modèles numériques (par exemple, fichiers Excel) que vous pouvez télécharger gratuitement ou, le cas échéant, contre rémunération. Sauf mention contraire, ces modèles sont destinés exclusivement à un usage personnel.
Droits d’auteur et utilisation
Tous les modèles disponibles sur notre site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation commerciale sans autorisation expresse est strictement interdite.
Responsabilité
Nous nous efforçons de proposer des contenus exacts et régulièrement mis à jour. Toutefois, modelesexcel.com décline toute responsabilité concernant l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations fournies. L’utilisation des modèles se fait sous votre propre responsabilité.
Protection des données
Votre vie privée est essentielle. Les informations sur la collecte, le traitement et la protection de vos données sont disponibles dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et sauf dispositions contraires, les juridictions compétentes seront celles du siège social de l’éditeur.
Contact
Pour toute question relative aux CGU, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :📧 contact@modelesexcel.com